Mentions Légales

Éditeur

Le site Internet Les Gorges de Kakuetta est la propriété pleine et entière de la mairie de la commune de Sainte-Engrâce, située 64 560 Sainte-Engrâce, France.
Tél : 05 59 28 60 83

Directeur de publication

Monsieur le maire de la commune de Sainte-Engrâce

Copyright

Tous les éléments du site sainte-engrace.com sont la propriété de la mairie de Sainte-Engrace et de ce fait protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de la mairie de Sainte-Engrâce propriétaire du site Internet et des Gorges de Kakuetta, est interdite.

Protection des données personnelles

Pour toute information sur la protection des données personnelles, merci de consulter le site de la Commission Informatique et Liberté.

Conditions générales d'utilisation

Le présent site ainsi que l'ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par le droit d'auteur. La mairie de Sainte-Engrâce concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L'autorisation de reproduction n'est concédée que sous forme numérique sur l'ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l'internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, catalogues, livrets, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d'auteur.

La création d'un lien hypertexte vers le site est autorisée avec autorisation express préalable de l'éditeur. L'éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.

Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l'éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.

En utilisant le présent site l'internaute accepte les présentes conditions d'utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l'utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu'il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Pau faisant application de la loi française.

Droits de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site Internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Pour toute collecte d'informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à Mairie de Sainte-Engrâce 64 560 Sainte-Engrâce